Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES PREBELLE
TOUCHAIN ROUBALLAY André

Numéro de dépôt :
94525323
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES PREBELLE

Déposée le 14 juin 1994 par la société TOUCHAIN ROUBALLAY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES PREBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société TOUCHAIN ROUBALLAY André domicilié(e) Lieu dit "Les maisons rouges", 41700 CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 682 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUCHAIN ROUBALLAY André - France.

La marque ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES PREBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES PREBELLE est expirée depuis le 14 juin 2004.

TOUCHAIN ROUBALLAY André a également déposé les autres marques suivantes : ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES CLARA , ASPERGES ET GRIFFES D'ASPERGES JULIA


TOUCHAIN ROUBALLAY André - Lieu dit "Les maisons rouges", 41700 CONTRES - France - SIREN 337682355


TOUCHAIN ROUBALLAY André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Plants d'asperges asperges